Mentions Légales

Présentation du site

Identification

Le site www.kwartzconcept.com est édité par l’Entreprise Individuelle Kwartz Concept Maxime Cousin.

  • Code APE : 7112B
  • Répertoire des Métiers : 883 470 981 RM 71
  • TVA intracommunautaire : FR 87 883 470 981
  • Adresse :
  • Téléphone :
  • Email :

Publication

Le directeur de la publication du site www.kwartzconcept.com est Maxime COUSIN.

Hébergeur

Le site www.kwartzconcept.com est hébergé par OVH SAS

  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.kwartzconcept.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Kwartz Concept ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Kwartz Concept ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à .

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Kwartz Concept s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Cookies

Le site www.kwartzconcept.com n’utilise pas de cookies.

Données personnelles collectées

Formulaires de contact

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Kwartz Concept (), représenté par Maxime COUSIN, pour réceptionner, traiter et répondre à votre demande, et si nécessaire gérer la relation contractuelle qui pourrait en résulter. La base légale du traitement est le consentement.

Les champs « Nom », « Adresse Email » et « Message » dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, Kwartz Concept ne pourra pas donner suite à votre demande.

Les données collectées sont uniquement accessible à Kwartz Concept et ne sont ni publiées, échangées, transférée, cédées ou vendues à des tiers.

Afin de protéger la confidentialité de vos données, Kwartz Concept stocke vos données sur un serveur local, chiffré et hors ligne. Si malgré ces précautions un incident relatif à la sécurité des données personnelles serait identifié, Kwartz Concept informerait les personnes concernées dans les meilleurs délais afin de mettre en œuvre les mesures appropriées.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Kwartz Concept ().

Si vous estimez, après avoir contacté Kwartz Concept, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.